Mentions légales


Protection de la vie privée et confidentialité

Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits réservés

La structure générale, ainsi que les textes, photos et logos sont la propriété de « AAPPMA la truite du gapeau ».

Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de « AAPPMA la truite du gapeau » constitue une contrefaçon sanctionnée selon le code de la propriété intellectuelle.

Responsabilités et absence de garantie

Liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de « AAPPMA la truite du gapeau » ou de l'hébergeur du présent site.

Les utilisateurs et visiteurs de ce site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de « AAPPMA la truite du gapeau ».

Nous ne garantissons pas que ce site web exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site.

Vos droits

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment écrire au Directeur de la publication visé plus haut.

Abonnés à news letter

En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d’autres fins.

En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment écrire au Directeur de la publication.

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×